Vous souhaitez proposer à la vente des boissons dans le cadre d’un bar ou d’une buvette temporaire ? Une autorisation préalable est parfois nécessaire.
Pour une association
La réglementation et les démarches pour ouvrir un bar ou une buvette varient suivant :
- leur caractère permanent ou non,
- les boissons disponibles (plus ou moins alcoolisées).
En revanche, les obligations sont les mêmes selon :
- qu’il y ait ou non vente d’une restauration rapide sous forme de snack,
- que les produits à consommer soient sur place ou à emporter.
Si aucune boisson alcoolisée n’est servie, une association peut ouvrir, de façon temporaire ou permanente, une buvette ou un bar sans effectuer de démarche particulière.
Une association peut tenir un stand avec buvette dans une foire ou une exposition, à l’occasion d’un événement associatif ou d’une manifestation publique. Une demande d’autorisation est à déposer en mairie (document en téléchargement).
Les buvettes et bars installés dans des enceintes sportives (stades, gymnases et structures apparentées) par une association sont soumis à une réglementation spécifique (document en téléchargement).
À l’occasion d’un événement privé
Si la buvette temporaire est réservée à un cadre privé (pot associatif, réception, buffet, etc.), il n’y a pas de démarche particulière à effectuer, ni de réglementation spécifique à suivre.